Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANBIOPECTAL
VOLAC, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1697198
Date de dépôt :
04/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/2001

Présentation de la marque SANBIOPECTAL

Déposée le 4 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) VOLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANBIOPECTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VOLAC domicilié(e) siège social 2 rue Louis Armand, 92600 ASNIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la SCPA DOURDIN et ASSOCIES - France.

La marque SANBIOPECTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANBIOPECTAL est expirée depuis le 4 octobre 2001.

VOLAC a également déposé les autres marques suivantes : PRIMISTART , PECTILEC , PRIMISTAR , LAITILAC , COLOSTRO-REMPLACEUR , CHOFOLAIT , PECTOLYTE , CONDITIONNEUR INTESTINAL , PROMEGA , FERTILAC


VOLAC, Société Anonyme - siège social 2 rue Louis Armand, 92600 ASNIERES - France


la SCPA DOURDIN et ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Aliment complémentaire régulateur du transit intestinal des animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.